PROCEDURE REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSION A DESTINATION DES DOCTORANTS

REMBOURSEMENT PRIS EN CHARGE PAR L’ED JUSQU’A 1000 EUROS PAR AN PAR DOCTORANT

1° FORMATION CATALOGUE (remboursement directement au doctorant à 100%)

S’il s’agit d’une première de demande de remboursement vous devez remplir le formulaire « Personne physique à créer » ( finances/formulaire-personne-physique-a-creer.pdf (114 Ko)) et y joindre un RIB.

Avant la mission :

–        Etablir un ordre de mission sans frais de votre établissement OBLIGATOIRE à donner au secrétariat de votre laboratoire de rattachement pour signature.

–        Remplir le formulaire « demande d’autorisation de déplacement professionnel » de l’UBFC ( finances/demande-d-autorisation-de-deplacement-ecole-doctorale-4.pdf (661 Ko))

Ces deux documents sont à donner au secrétariat de l’Ecole Doctorale avant la mission.

Après la mission :

–        Fournir les justificatifs originaux de votre déplacement (billets SNCF, tickets de bus, tram ou métro, autoroute, hôtels…) à l’ED. Pour les repas vous devez indiquer si vous avez mangé dans un Restaurant Universitaire

Attention sont acceptés pour le transport SNCF uniquement les billets originaux ou les e-billets. Vous devez veillez à les télécharger et les enregistrer avant la date de votre départ.

Si vous avez utilisé votre véhicule personnel vous devez fournir : photocopies du permis de conduire, carte grise attestation d’assurance. (Uniquement pour le premier déplacement)

2° FORMATION HORS CATALOGUE / CONGRES

Remboursement au laboratoire à hauteur de 50% du montant total de votre mission.

Avant la mission :

–        Etablir un ordre de mission avec frais de votre établissement à donner au secrétariat de  votre laboratoire de rattachement pour signature.

–        Remplir le formulaire « demande de participation au remboursement d’une formation hors catalogue » ( finances/annexe-5—demande-de-participation-au-financement-d-une-mission-d-un-doctorant.pdf  (327 Ko)) à faire signer par directeur de laboratoire avant transmission à l’Ecole Doctorale.

Après la mission :

–        Le laboratoire doit fournir l’état de liquidation ainsi que toutes factures nécessaire à la prise en charge (frais d’inscription…).

Ces documents sont à transmettre par mail à la Gestionnaire de l’école doctorale

Pour toutes questions vous pouvez contacter :

–        Secrétaire de l’ED : Madame Alika ROSSETTI  (alika.rossetti@ubfc.fr)

–        Secrétaire de l’UB : Madame Céline DAUBIGNEY (celine.daubigney@u-bourgogne.fr)

–        Secrétaire de l’UBTM : Madame Camille SCHAEFFER (camille.schaeffer@utbm.fr)

–        Gestionnaire Financier : Monsieur Loïc BERNARD (loic.bernard@ubfc.fr)